Pour revivre la séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou c’est ici

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Information démission d’une conseillère municipale Chemillé-en-Anjou
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
Délibération 1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n° 41 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 2 – CIMETIERE– Reprise d’emplacements de cimetière – Chemillé-en-Anjou
Délibération 3 – FINANCES – Vente de véhicules aux enchères – février 2024 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 4 – RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs – Chemillé-en-Anjou
Délibération 5 – ACTION SOCIALE – Convention pluriannuelle relative à l’expérimentation « Territoire zéro non recours » – Chemillé-en-Anjou
Délibération 6 – CULTURE – Mise en dépôt de vitraux à l’EHPAD « Résidence de Sevret »– Saint-Georges-des-Gardes
Délibération 7 – ESPACES PUBLICS – Conventions de servitude par ENEDIS, rue de l’Ecole – La Tourlandry
Délibération 8 – ESPACES PUBLICS – Conventions de servitude par ENEDIS, lieu-dit Villeneuve – Sainte-Christine
Délibération 9 – ESPACES PUBLICS – Vidéoprotection 1ère tranche de la gare, St Pierre, L’Astrée, rue des Sources – Chemillé
Délibération 10 – ESPACES PUBLICS – Vidéoprotection rue de la Barre / route de Cholet – Chemillé / Melay
Délibération 11 – ESPACES PUBLICS – Convention sous seing privé de prêt à usage – Neuvy-en-Mauges
Délibération 12 – ESPACES PUBLICS – Convention sous seing privé de prêt à usage – La Jumellière
Délibération 13 – ENVIRONNEMENT – Convention pour la participation de Mauges Communauté et de Chemillé-en-Anjou à l’appel à projet « Déchets abandonnés » de CITEO – Chemillé-en-Anjou
Délibération 14 – FONCIER – parcelle de terrain cadastrée 71 YE 17– les Quatre chemins– Indivision BONDU – Renoncement à l’acquisition – Chanzeaux
Délibération 15 – FONCIER – Acquisition parcelle de terrain indivise – 1 rue de l’Ecole – parcelle 325 B 799 – La Salle-de-Vihiers
Délibération 16 – FONCIER – Convention de Rétrocession des voies et espaces communs – « lotissement la Papinerie » – Société Besnier Aménagement – La Jumellière
Délibération 17 – FONCIER – Convention de Rétrocession des voies et espaces communs – « lotissement le Cormier » – Société Guimont Promotion Immo – Melay
Délibération 18 – FONCIER – Convention de Rétrocession des voies et espaces communs – « Opération groupée LE CORMIER- VEFA» – Société Guimont Promotion Immo – Melay
Délibération 19 – FONCIER – Désaffectation de la salle de sport de la Haute Lande – Melay

QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
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