POINT 1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
POINT 2 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n°34 – Chemillé-en-Anjou
POINT 3 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – ALTER PUBLIC – projet de modifications statutaires de la SPL Alter Public relatif à l’objet social– Chemillé-en-Anjou
POINT 4 – PROXIMITÉ – Modification de la charte et du règlement intérieur des Conseils consultatifs – Chemillé-en-Anjou
POINT 5 – PROXIMITÉ – Désignation des membres des Conseils consultatifs – Chemillé-en-Anjou
POINT 6 – FINANCES – Budget Principal : décision modificative n°1 – Chemillé-en-Anjou-
POINT 7 – FINANCES –Taxe annuelle sur les friches commerciales : liste des adresses des biens susceptibles d’être concernés sur la Commune de Chemillé-en-Anjou au titre de l’année 2024
POINT 8 – RESSOURCES HUMAINES – Dispositif dérogatoire d’accès par la voie du détachement en faveur des fonctionnaires bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés– Chemillé-en-Anjou
POINT 9 – RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des fonctionnaires indisponibles – Chemillé-en-Anjou
POINT 10 – RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs -– Chemillé-en-Anjou
POINT 11 – VIE ASSOCIATIVE – Remboursement de frais avancés par Christelle BARBEAU – Chemillé-en-Anjou
POINT 12 – CULTURE – Convention de partenariat culturel entre la Collectivité, le Lycée Robert d’Arbrissel et l’AAHMA (Foyer Odile Chalopin et Service d’Accompagnement à la Vie Sociale) de Chemillé – Chemillé-en-Anjou
POINT 13 – ESPACES PUBLICS – Convention, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique dans les ensembles immobiliers neufs pré-fibrés avec ANJOU FIBRE – Lotissement Ilereau 2 – Sainte-Christine
POINT 14 – ESPACES PUBLICS – Conventions de servitude par ENEDIS, rue de l’Hôpital- Chemillé – Chemillé-en-Anjou
POINT 15 – ESPACES PUBLICS – Convention d’autorisation d’aménagement et d’entretien d’un bassin de rétention pour le lotissement « Les Terrasses Saint Jean, La Râlerie – Chemillé
POINT 16 – ESPACES PUBLICS – Convention d’autorisation de travaux et d’entretien rue de Terves (RD133) – Cossé d’Anjou
POINT 17 – ESPACES PUBLICS –Projet de création de piste cyclable rue Nationale, phase 3 RD 160 – Chemillé et Melay – Demande de subvention auprès du Département –– Chemillé-en-Anjou
POINT 18 – AMENAGEMENT – Projet place du Château – Avenant au mandat d’études préalables confié à ALTER PUBLIC – Chemillé
POINT 19 – AMENAGEMENT – Revitalisation des centres anciens – Traité de concession d’aménagement avec ALTER PUBLIC – Chemillé, Valanjou, Saint-Georges-des-Gardes
POINT 20 – ENVIRONNEMENT – Avis sur la demande de création d’un bâtiment d’activité logistique dans le cadre de la règlementation des Installations Classées pour la protection de l’environnement ( ICPE) de la SAS L’ECUSSON– Chemillé
POINT 21 – FONCIER – Acquisition d’un emplacement réservé – rue de l’Angevinière – correctif – La Jumellière
POINT 22 – FONCIER – Acquisition de terrain nu impasse de l’Etournelle – La Tourlandry
POINT 23 – FONCIER – Cession de terrain nu rue Geoffroy de la Tourlandry – La Tourlandry
POINT 24 – FONCIER – Cession de terrain nu rue de l’école parcelle 351 AA n°884– La Tourlandry
POINT 25 – FONCIER – Indemnité d’éviction – le Petit Chiron – M. Jean GIRARD – La Tourlandry
POINT 26 – FONCIER – Cession de l’ancienne menuiserie – parcelles section 71 AB n°16, 233 et 238– à Maine-et-Loire Habitat – Chanzeaux
POINT 27 – FONCIER – Cession – ensemble immobilier 9 rue des Fontaines – rectificatif – Chanzeaux
POINT 28 – FONCIER – Création servitude de canalisation d’évacuation des réseaux Eaux Usées et pluviales et d’une canalisation d’adduction à l’eau potable – immeuble 24 rue de Bel Air – Chanzeaux
POINT 29 – URBANISME – Dénomination de voies – Chemillé
POINT 30 – URBANISME – Dénomination de voies – La Tourlandry
POINT 31 – URBANISME – Dénomination de voies – La Chapelle-Rousselin
POINT 32 – URBANISME – Convention d’Opération Programmée de l’Habitat (OPAH) 2024-2028– Chemillé-en-Anjou
POINT 33 – URBANISME – Modification n°1 du PLU – Décision de ne pas réaliser une étude environnementale – Chemillé-en-Anjou