ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Installation d’un nouveau conseiller municipal ‑ Chemillé-en-Anjou.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de ‑ Chemillé-en-Anjou

Délibération 1 –       ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n° 40 – Chemillé-en-Anjou

Délibération 2 –           ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation de nouveaux membres en remplacement de conseillers démissionnaires au sein des commissions communales Culture et patrimoine et Bâtiments et transition énergétique– Chemillé-en-Anjou.

Délibération 3 –       FINANCES – Participation financière l’Association Les Cachalots de l’Hyrôme et du Layon pour la création d’un ponton PMR – Valanjou.

Délibération 4 –       COMMANDE PUBLIQUE – Piscine de l’Hyrôme – décision sur le principe d’une délégation de service public – Chemillé-en-Anjou.

Délibération 5 –       RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs – Chemillé-en-Anjou

Délibération 6 –       RESSOURCES HUMAINES – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents – Chemillé-en-Anjou.

Délibération 7 –       ÉDUCATION – Renouvellement de la convention de participation aux charges de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire – Chemillé-en-Anjou.

Délibération 8 –       ESPACES PUBLICS Convention pour l’enfouissement des équipements de communications électroniques rue Ste Anne – La Salle-de-Vihiers.

Délibération 9 –       ESPACES PUBLICS – Demande de subvention – Projet mobilités douces route de Valanjou et rue de la Croix Renaudeau – Chemillé.

Délibération 10 –     ESPACES PUBLICS – Effacement des réseaux basse tension et d’éclairage public, rue de l’Espérance – La Chapelle-Rousselin.

Délibération 11 –         ESPACES PUBLICS – Fonds de concours SIEML pour les réparations du réseau de l’éclairage public – La Tourlandry

Délibération 12 –         ESPACES PUBLICS – Convention d’objectifs du plan de gestion « Espace Naturel Sensible » de La Morosière – Neuvy-en-Mauges.

Délibération 13 –     FONCIER – Acquisition de terrain nu – bassin de rétention n°10 – Chemillé.

Délibération 14 –     FONCIER – Acquisition – rue des Mésanges de la Blinière – La Jumellière.

Délibération 15 –     FONCIER – Acquisition parcelle de terrain – Pièce Saint Martin – GFA Bazante – Neuvy-en-Mauges

Délibération 16 –     FONCIER – Déclassement et cession de la mare de la Plarnière – Chanzeaux.

Délibération 17 –     FONCIER – Déclassement et cession du terrain de l’ancien château d’eau – Chemillé

Délibération 18 –     FONCIER – Cession – Monteclair – Neuvy-en-Mauges.

Délibération 19 –     FONCIER – Cession de parcelles de terrain La Denéchère et le Haut Parc – La Tourlandry

Délibération 20 –     FONCIER – Création d’une servitude de canalisation des eaux pluviales – le Haut Parc – La Tourlandry

Délibération 21 –     FONCIER – Création d’une servitude de canalisation d’évacuation de l’eau pluviale – La Denéchère – le Haut Parc – La Tourlandry.

Délibération 22 –     FONCIER – Désaffectation d’emplacements de stationnement rue de l’Astrée et enquête publique préalable au déclassement –  Chemillé.

Délibération 23 –     FONCIER – Vente de terrains constructibles – Groupe CLAIMO – Melay.

Délibération 24 –     URBANISME – Dénomination de voies – Melay.

Délibération 25 –     URBANISME – Dénomination de voies – Chemillé.

Délibération 26 –     URBANISME – Dénomination de voies – Neuvy-en-Mauges.

Délibération 27 –         URBANISME – Approbation du CRACL 2023 de la ZAC des Courtilliers – Valanjou

Délibération 28 –     URBANISME –  Programmation de logements sociaux- Sèvre Loire Habitat – Saint-Lézin

Délibération 29 –     URBANISME – Opération de renouvellement urbain des centres-bourgs de la commune- Bilan de la concertation – Chemillé-en-Anjou.

Délibération 30 –          URBANISME – Opération de renouvellement urbain des centres-bourgs de la commune- Demande de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) d’une Opération de Restauration Immobilière (ORI) – Chemillé-en-Anjou