ORDRE DU JOUR
POINT 1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
POINT 2 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n°37 – Chemillé-en-Anjou
POINT 3 – FINANCES – Budget Théâtre Foirail : décision modificative n°1 – Chemillé-en-Anjou
POINT 4 – FINANCES – Budget Actions Touristiques : décision modificative n°1 – Chemillé-en-Anjou
POINT 5 – FINANCES – Autorisation de programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
POINT 6 – FINANCES – Vote du budget primitif 2024 : Budget Principal – Chemillé-en-Anjou
POINT 7 – FINANCES – Vote du budget primitif 2024 : Budget Lotissements – Chemillé-en-Anjou
POINT 8 – FINANCES – Vote du budget primitif 2024 : Budget Photovoltaïque– Chemillé-en-Anjou
POINT 9 – FINANCES – Vote du budget primitif 2024 : Budget Théâtre Foirail– Chemillé-en-Anjou
POINT 10 – FINANCES – Vote du budget primitif 2024 : Budget Actions Touristiques– Chemillé-en-Anjou
POINT 11 – FINANCES – Vote du budget primitif 2024 : Budget Transport– Chemillé-en-Anjou
POINT 12 – FINANCES – Vote des taux d’imposition – Chemillé-en-Anjou
POINT 13 – FINANCES – Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) – Chemillé-en-Anjou
POINT 14 – RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs – Chemillé-en-Anjou
POINT 15 – RESSOURCES HUMAINES – Rapport Social Unique – RSU 2022– Chemillé-en-Anjou
POINT 16 – RESSOURCES HUMAINES – plan d’action égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026– Chemillé-en-Anjou
POINT 17 – RESSOURCES HUMAINES – Plan de formation 2023-2026 – Chemillé-en-Anjou
POINT 18 – RESSOURCES HUMAINES –convention de formations en union avec Mauges Communauté – Chemillé-en-Anjou
POINT 19 – ÉDUCATION – Fixation du coût à l’élève 2022 dans les écoles publiques – Avenants aux conventions des OGEC pour 2024 – Chemillé-en-Anjou
POINT 20 – TOURISME – Convention de partenariat billetterie 2023-2024 avec l’Office de tourisme du Choletais – Chemillé-en-Anjou
POINT 21 – TOURISME – Convention d’Accompagnement dans la création d’un GR de Pays au fil de l’Evre – MODIFICATIF – Chemillé-en-Anjou
POINT 22 – SPORT – Rapport annuel 2022 du délégataire de la concession de service public relative à la gestion et l’exploitation de la piscine de l’Hyrôme– Chemillé-en-Anjou
POINT 23 – SPORT – Concession de service public de la piscine de l’Hyrôme – clôture de la procédure de mise en concurrence – Chemillé-en-Anjou
POINT 24 – CULTURE – attribution des prix pour le 38ème Salon d’Automne– Chemillé-en-Anjou
POINT 25 – CULTURE – Convention de partenariat entre la commune, le Lycée Robert d’Arbrissel et Kypseli (Foyer Odile Chalopin et Service d’Accompagnement à la Vie Sociale) de Chemillé– Chemillé-en-Anjou
POINT 26 – ÉCONOMIE – Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2024– Chemillé-en-Anjou
POINT 27 – ESPACES PUBLICS – Convention de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique dans les ensembles immobiliers neufs pré-fibrés avec ANJOU FIBRE, Lotissement Centre Bourg – La Tourlandry
POINT 28 – ESPACES PUBLICS – Convention de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique dans les ensembles immobiliers neufs pré-fibrés avec ANJOU FIBRE, Lotissement La Hubaudière – La Chapelle-Rousselin
POINT 29 – ESPACES PUBLICS – Convention de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique dans les ensembles immobiliers neufs pré-fibrés avec ANJOU FIBRE, Lotissement Le Puy de la Garde– Saint-Georges-des-Gardes
POINT 30 – ESPACES PUBLICS – Convention pour l’utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques, Route de Coron– La Tourlandry
POINT 31 – ESPACES PUBLICS – Convention pour l’utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques, rue du Lys, rue du Lavoir, rue de la Margelle, rue des Granits– La Tourlandry
POINT 32 – ESPACES PUBLICS – Convention pour l’utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques, rue de Bretagne – Sainte-Christine
POINT 33 – ESPACES PUBLICS – Convention pour l’utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques, rue Ray Charles– Chemillé
POINT 34 – ESPACES PUBLICS – Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’équipements techniques – Saint-Georges-des-Gardes
POINT 35 – ESPACES PUBLICS – Conventions de servitude par ENEDIS, La Combriou- Chemillé – Chemillé-en-Anjou
POINT 36 – FONCIER – Acquisition – rue de la Source – Chemillé
POINT 37 – FONCIER – Cession – rue de la Source – Chemillé
POINT 38 – FONCIER – Cession du bâtiment 194 rue Nationale – Chemillé
POINT 39 – FONCIER – Echange rue Pierre Gaschet – Melay
POINT 40 – BÂTIMENTS – Schéma Directeur Immobilier – Avenant à la convention de financement du FNCCR – Chemillé-en-Anjou
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
INFORMATION
Mise à disposition par Mauges Communauté d’un agent sur la mission d’archive – information au Conseil municipal – Chemillé-en-Anjou