ORDRE DU JOUR

– IdéÔ Mauges : présentation des missions et des premiers travaux
POINT 1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
POINT 2 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n°36 – Chemillé-en-Anjou
POINT 3 – FINANCES – Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2024 – Chemillé-en-Anjou
POINT 4 – FINANCES – Budget Actions Touristiques : Changement de normes comptables au 1er janvier 2024 – Chemillé-en-Anjou
POINT 5 – FINANCES – Adoption de la norme comptable M57 au 1er janvier 2024 – Budget Actions Touristiques – Chemillé-en-Anjou
POINT 6 – FINANCES – Modification du règlement budgétaire et financier (RBF)– Chemillé-en-Anjou
POINT 7 – FINANCES – Garantie d’emprunt : avenant contrat de prêt de la Caisse d’Epargne au profit de l’EHPAD VIVRE ENSEMBLE – ST JEAN DE DIEU- La Salle de Vihiers – Chemillé-en-Anjou
POINT 8 – FINANCES – Garantie d’emprunt : avenant contrat de prêt de la Caisse d’Epargne au profit de AAHMA-COLIBRIS DES MAUGES – Chemillé-en-Anjou
POINT 9 – FINANCES – Avance remboursable – L’ALAHMI – Chemillé-en-Anjou
POINT 10 – FINANCES – Budget Principal : décision modificative n°2 – Chemillé-en-Anjou
POINT 11 – FINANCES – Budget annexe Lotissement : décision modificative n°1- Chemillé-en-Anjou
POINT 12 – FINANCES – Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)- Chemillé-en-Anjou
POINT 13 – FINANCES – Révision du montant des attributions de compensation – Chemillé-en-Anjou
POINT 14 – RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs – Chemillé-en-Anjou
POINT 15 – CULTURE – Attribution des prix pour le 38ème Salon d’Automne à Chemillé-en-Anjou – Chemillé-en-Anjou
POINT 16 – SANTÉ – Convention de partenariat pour le lancement d’une étude pour la réalisation d’un pôle santé – rectificatif – Chemillé-en-Anjou
POINT 17 – ÉDUCATION – Reprise de la gestion de la périscolaire de Saint Lézin par la collectivité – Chemillé-en-Anjou
POINT 18 – ESPACES PUBLICS – Convention pour l’utilisation des installations de génie civile pour les réseaux de communications électroniques, 210 rue Nationale – Chemillé
POINT 19 – ESPACES PUBLICS – Convention pour l’utilisation des installations de génie civile pour les réseaux de communications électroniques, 1,14 et 18 rue de la Quintaine – La Tourlandry
POINT 20 – ESPACES PUBLICS – Convention pour l’utilisation des installations de génie civile pour les réseaux de communications électroniques, rue de la Bergerie – Saint-Lézin
POINT 21 – ESPACES PUBLICS – Convention pour l’utilisation des installations de génie civile pour les réseaux de communications électroniques, rue Henri IV et rue Joachim du Bellay – Valanjou
POINT 22 – ESPACES PUBLICS Convention de servitude par ENEDIS, La Briancière – La Jumellière
POINT 23 – ESPACES PUBLICS – Extension de l’éclairage public Les Hauts Grillaux – Chemillé –
POINT 24 – ESPACES PUBLICS – Convention avec le SIEML pour réalisation des travaux souterrains électriques et l’entretien, La Guairie – La Jumellière
POINT 25 – ESPACES PUBLICS – Fonds de concours SIEML pour la mise à disposition d’un régime 24/24 pour la vidéoprotection – Chemillé
POINT 26 – ENVIRONNEMENT – Convention cadre pour la mise en place et le suivi de sites de compostage partagé sur les propriétés communales – Chemillé-en-Anjou
POINT 27 – FONCIER – Acquisition d’une venelle rue de la Quintaine – La Tourlandry
POINT 28 – FONCIER – Cession de terrain nu rue Geoffroy de la Tourlandry – rectification d’une erreur matérielle – La Tourlandry