22 janvier 2024

à 19h00

Lieu : Mairie de Chemillé-en-Anjou

Adresse :5 Rue de l'Arzillé, 49120 Chemillé-en-Anjou

Téléphone :0241304242


 

 

POINT 1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
POINT 2 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n°38 – Chemillé-en-Anjou
POINT 3 – SPORT – Signature d’un avenant de prolongation du contrat de concession de service public de la piscine de l’Hyrôme – Chemillé-en-Anjou
POINT 4 – RESSOURCES HUMAINES – Convention de mise à disposition de personnel auprès de la société PISCINE ALOES – Chemillé-en-Anjou
POINT 5 – RESSOURCES HUMAINES – Médecine professionnelle et préventive – convention avec le STCS– Chemillé-en-Anjou
POINT 6 – ÉDUCATION – DSIL – Projet de rénovation de l’école élémentaire Georges Brassens – Chemillé
POINT 7 – ÉDUCATION – DSIL – Projet de rénovation et d’agrandissement de l’école François BERNIER – Valanjou
POINT 8 – ÉCONOMIE – DSIL – Projet de revitalisation de la Place du Château – Chemillé
POINT 9 – ESPACES PUBLICS – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du pôle d’échanges multimodal du pôle gare pour la désignation du maître d’œuvre – Chemillé
POINT 10 – ESPACES PUBLICS – Convention pour l’utilisation des installations de génie civile pour les réseaux de communications électroniques, rue Notre Dame de Pitié – ANJOU FIBRE – Valanjou
POINT 11 – MOBILITÉ – Location de vélo à assistance électrique (VAE) – Convention de partenariat entre Mauges-Communauté, Chemillé-en-Anjou et un vélociste partenaire Projet – Chemillé
POINT 12 – FONCIER – Acquisition – 38, rue Geoffroy de la Tourlandry – La Tourlandry
POINT 13 – FONCIER – Acquisition de la parcelle 092 AY 212 – La Croix Renaudeau – Chemillé
POINT 14 – FONCIER – Désaffectation du terrain de l’ancien château d’eau – rue des Venelles – Chemillé
POINT 15 – FONCIER – Désaffectation d’une mare – La Plarnière – Chanzeaux
POINT 16 – FONCIER – Création d’une servitude de canalisation d’eaux usées – 11 place St Pierre – Valanjou
POINT 17 – URBANISME – Convention entre les communes membres et Mauges Communauté portant délégation de l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols et à la publicité extérieure, aux enseignes et pré-enseignes – Avenant n°1– Chemillé-en-Anjou
POINT 18 – URBANISME – Programmation de logements sociaux- Sèvre Loire Habitat– La Tourlandry
POINT 19 – AMÉNAGEMENT – Approbation du CRACL de la ZAC des Courtilliers– Valanjou

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