ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Installation d’un nouveau conseiller municipal ‑ Chemillé-en-Anjou.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de ‑ Chemillé-en-Anjou
Délibération 1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n° 40 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 2 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation de nouveaux membres en remplacement de conseillers démissionnaires au sein des commissions communales Culture et patrimoine et Bâtiments et transition énergétique– Chemillé-en-Anjou.
Délibération 3 – FINANCES – Participation financière l’Association Les Cachalots de l’Hyrôme et du Layon pour la création d’un ponton PMR – Valanjou.
Délibération 4 – COMMANDE PUBLIQUE – Piscine de l’Hyrôme – décision sur le principe d’une délégation de service public – Chemillé-en-Anjou.
Délibération 5 – RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs – Chemillé-en-Anjou
Délibération 6 – RESSOURCES HUMAINES – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents – Chemillé-en-Anjou.
Délibération 7 – ÉDUCATION – Renouvellement de la convention de participation aux charges de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire – Chemillé-en-Anjou.
Délibération 8 – ESPACES PUBLICS Convention pour l’enfouissement des équipements de communications électroniques rue Ste Anne – La Salle-de-Vihiers.
Délibération 9 – ESPACES PUBLICS – Demande de subvention – Projet mobilités douces route de Valanjou et rue de la Croix Renaudeau – Chemillé.
Délibération 10 – ESPACES PUBLICS – Effacement des réseaux basse tension et d’éclairage public, rue de l’Espérance – La Chapelle-Rousselin.
Délibération 11 – ESPACES PUBLICS – Fonds de concours SIEML pour les réparations du réseau de l’éclairage public – La Tourlandry
Délibération 12 – ESPACES PUBLICS – Convention d’objectifs du plan de gestion « Espace Naturel Sensible » de La Morosière – Neuvy-en-Mauges.
Délibération 13 – FONCIER – Acquisition de terrain nu – bassin de rétention n°10 – Chemillé.
Délibération 14 – FONCIER – Acquisition – rue des Mésanges de la Blinière – La Jumellière.
Délibération 15 – FONCIER – Acquisition parcelle de terrain – Pièce Saint Martin – GFA Bazante – Neuvy-en-Mauges
Délibération 16 – FONCIER – Déclassement et cession de la mare de la Plarnière – Chanzeaux.
Délibération 17 – FONCIER – Déclassement et cession du terrain de l’ancien château d’eau – Chemillé
Délibération 18 – FONCIER – Cession – Monteclair – Neuvy-en-Mauges.
Délibération 19 – FONCIER – Cession de parcelles de terrain La Denéchère et le Haut Parc – La Tourlandry
Délibération 20 – FONCIER – Création d’une servitude de canalisation des eaux pluviales – le Haut Parc – La Tourlandry
Délibération 21 – FONCIER – Création d’une servitude de canalisation d’évacuation de l’eau pluviale – La Denéchère – le Haut Parc – La Tourlandry.
Délibération 22 – FONCIER – Désaffectation d’emplacements de stationnement rue de l’Astrée et enquête publique préalable au déclassement – Chemillé.
Délibération 23 – FONCIER – Vente de terrains constructibles – Groupe CLAIMO – Melay.
Délibération 24 – URBANISME – Dénomination de voies – Melay.
Délibération 25 – URBANISME – Dénomination de voies – Chemillé.
Délibération 26 – URBANISME – Dénomination de voies – Neuvy-en-Mauges.
Délibération 27 – URBANISME – Approbation du CRACL 2023 de la ZAC des Courtilliers – Valanjou
Délibération 28 – URBANISME – Programmation de logements sociaux- Sèvre Loire Habitat – Saint-Lézin
Délibération 29 – URBANISME – Opération de renouvellement urbain des centres-bourgs de la commune- Bilan de la concertation – Chemillé-en-Anjou.
Délibération 30 – URBANISME – Opération de renouvellement urbain des centres-bourgs de la commune- Demande de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) d’une Opération de Restauration Immobilière (ORI) – Chemillé-en-Anjou